Mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger - Mercredi 3 Avril 2013

RTG/Assemblée nationale - réunion des députés membres de la commission des affaires étrangères de la coopération internationale et de la défense nationale

SEANCE, Projet de loi - Prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des français de l'étranger

PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DE L’ASSEMBLÉE DES FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER - Mardi 14 Mai 2013

SEANCE, Projet de loi - Prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des français de l'étranger

MANDAT DES MEMBRES DE L’ASSEMBLÉE DES FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER; REPRÉSENTATION DES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE - Mardi 14 Mai 2013

Commission des lois : Projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental - Jeudi 23 juillet 2020

Commission des lois : Protection des victimes de violences conjugales (suite) ; Mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet - Mercredi 15 janvier 2020

ORTM/ Rencontre entre la commission loi de l’assemblée Nationale et les Membres du gouvernement

Réactions de quelques présidents et membres des commission de l’assemblée nationale

RTG/Audition du ministre de l’agriculture Biendi Maganga à l’assemblée nationale, par les députés membres de la commission de la planification des affaires économiques de la production et du développement

RTG / Budget 2021- Audition du Ministre du commerce par les députés membres de la commission des finances à l’assemblée nationale

RTG / Budget 2021- Audition du Ministre des transports par les députés membres de la commission des finances à l’assemblée nationale

Rencontre entre le Ministre de la communication, Rigobert IKAMBOUAYAT NDEKA et les députés membres de la commission des finances de l'Assemblée nationale pour défendre les prévisions budgétaires en 2020

Commission des lois : Mme Véronique Malbec, dont la nomination en tant que membre du Conseil constitutionnel est proposée par le Président de l’Assemblée nationale - Mercredi 23 février 2022

De nouveaux membres du cabinet ont prêté serment à l'Assemblée générale de la Grande Assemblée nationale turque

Echange entre les membres de la delegation de la CODER et le President de l’Assemblée Nationale sut le processus de la reconciliation nationale

RTG / Première Assemblée Nationale - Adoption de deux lois par la Commission des Affaires Etrangères de la Coopération Internationale de la Défense Nationale et de l’intégration sous Régionale

Commission des lois : Revivifier la représentation politique ; Instituer une présomption de légitime défense pour les membres des forces de l’ordre - Mercredi 14 décembre 2022

Commission des lois : Revivifier la représentation politique ; Instituer une présomption de légitime défense pour les membres des forces de l’ordre - Mercredi 14 décembre 2022

RTG/Audience du Premier Ministre avec les membres de la commission des lois du Senat

Perte de souveraineté alimentaire de la France : M. Franck Chaumès (UMIH) et Mme Julie Besse, dir juridique restauration ; Mme Carole Ly, dir de l'INAO - Lundi 6 mai 2024

2ème séance : Questions sur le thème : « La santé mentale des jeunes » (suite) ; Débat sur le thème : « Les conséquences des bouleversements menés par le Gouvernement en matière éducative » - Lundi 6 mai 2024

Comité de sélection pour la désignation du PDG de LCP-AN : Auditions des candidats pour la Présidence de LCP - Lundi 6 mai 2024

MECSS : M. Patrice Ract Madoux, ancien président du conseil d'administration de la Cades (1999-2017) ; Audition de représentants de la CNAM - Lundi 6 mai 2024

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Samedi 4 mai 2024

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer - Lundi 29 avril 2024

Commission des lois : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mercredi 10 avril 2024

Commission des lois : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (suite) - Mercredi 10 avril 2024

Commission des lois : Dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française - Mercredi 3 avril 2024

Commission des lois : Examen de diverses propositions de loi - Mercredi 27 mars 2024

Commission des lois : Reconnaître le bénévolat de sécurité civile ; Reconnaître et sanctionner la discrimination capillaire - Mercredi 20 mars 2024