Mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger - Mercredi 3 Avril 2013

RTG/Assemblée nationale - réunion des députés membres de la commission des affaires étrangères de la coopération internationale et de la défense nationale

SEANCE, Projet de loi - Prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des français de l'étranger

PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DE L’ASSEMBLÉE DES FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER - Mardi 14 Mai 2013

SEANCE, Projet de loi - Prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des français de l'étranger

MANDAT DES MEMBRES DE L’ASSEMBLÉE DES FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER; REPRÉSENTATION DES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE - Mardi 14 Mai 2013

Commission des lois : Projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental - Jeudi 23 juillet 2020

Commission des lois : Protection des victimes de violences conjugales (suite) ; Mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet - Mercredi 15 janvier 2020

ORTM/ Rencontre entre la commission loi de l’assemblée Nationale et les Membres du gouvernement

Réactions de quelques présidents et membres des commission de l’assemblée nationale

RTG/Audition du ministre de l’agriculture Biendi Maganga à l’assemblée nationale, par les députés membres de la commission de la planification des affaires économiques de la production et du développement

RTG / Budget 2021- Audition du Ministre du commerce par les députés membres de la commission des finances à l’assemblée nationale

RTG / Budget 2021- Audition du Ministre des transports par les députés membres de la commission des finances à l’assemblée nationale

Rencontre entre le Ministre de la communication, Rigobert IKAMBOUAYAT NDEKA et les députés membres de la commission des finances de l'Assemblée nationale pour défendre les prévisions budgétaires en 2020

Commission des lois : Mme Véronique Malbec, dont la nomination en tant que membre du Conseil constitutionnel est proposée par le Président de l’Assemblée nationale - Mercredi 23 février 2022

De nouveaux membres du cabinet ont prêté serment à l'Assemblée générale de la Grande Assemblée nationale turque

Echange entre les membres de la delegation de la CODER et le President de l’Assemblée Nationale sut le processus de la reconciliation nationale

RTG / Première Assemblée Nationale - Adoption de deux lois par la Commission des Affaires Etrangères de la Coopération Internationale de la Défense Nationale et de l’intégration sous Régionale

Commission des lois : Revivifier la représentation politique ; Instituer une présomption de légitime défense pour les membres des forces de l’ordre - Mercredi 14 décembre 2022

RTG/Audience du Premier Ministre avec les membres de la commission des lois du Senat

Commission des lois : Revivifier la représentation politique ; Instituer une présomption de légitime défense pour les membres des forces de l’ordre - Mercredi 14 décembre 2022

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

1ère séance : Justice patrimoniale au sein de la famille ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 23 mai 2024

3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

Colloque « à l'échelle des transitions » : Tisser des liens pour de nouveaux dialogues territoriaux - Jeudi 23 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 23 mai 2024

Commission des lois : Constitutionnaliser la sécurité sociale ; Commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer ; Transfèrements et extractions ; Évolution institutionnelle de la Corse - Mercredi 22 mai 2024

Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer, sur la mise en œuvre de l’état d’urgence en Nouvelle-Calédonie - Mardi 21 mai 2024

Commission des lois : Renforcement de la sûreté dans les transports - Mercredi 15 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer - Lundi 29 avril 2024

Commission des lois : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mercredi 10 avril 2024