REPRÉSENTATION DES COMMUNES MEMBRES D’UNE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - Jeudi 18 Décembre 2014

REPRÉSENTATION COMMUNALE DANS LES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES ET D’AGGLOMÉRATION - Mercredi 19 Décembre 2012

PPL relative à la représentation communale dans les communautés de communes et d'agglomération - Mercredi 19 Décembre 2012

Présentation de la proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération - Lundi 25 juin 2018

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La transformation de la Communauté de communes de Fécamp en agglomération attendue au 1er janvier 2015

Le journal - 04/09/2019 - EAU POTABLE La Métropole au secours de communes de l'agglomération

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AGGLOMERATION DE VESOUL : LE SECRETAIRE GENERAL DE LA PREFECTURE EN VISITE DANS LES COMMUNES

Tour des 100 Communes 2023 - Olivier Gacquerre, président de l'agglomération et maire de Béthune : "On a tout pour avoir une belle étape du Tour de France"

Célà tv Le JT - L'agglomération de La Rochelle étendue à 28 communes

Les sirènes retentissent dans 12 communes de l'agglomération de Rouen pour prévenir de l'incendie d'une usine classée Seveso

Le 1er ministre Ahoussou a échangé avec les membres de l'union des villes et communes de CI

Commission des lois : compétences "eau" et "assainissement" des communautés de communes (PPL) - Mercredi 4 octobre 2017

La commune dans la Nouvelle Organisation des Territoires (NOT) : Auditions de membres du conseil d’administration de l’Assemblée des communautés de France (AdCF) - Mardi 5 mars 2019

Communauté de Communes du Sisteronnais-Buëch : votes unanimes des comptes administratifs des sept communes En savoir plu

Roland Ries au Sénat : Question au Gouvernement sur la situation des communes isolées intégrant une communauté de communes à fiscalité additionnelle

Quimperlé communauté. Le statut d'agglomération pour Noël ?

Tricher ou pas (Communauté d'Agglomération de Val de Bièvre)

François Arsac, président de la Communauté d'agglomération Privas centre Aredèche

33ème Journée du Livre Politique sur le thème «Parlons France» - Samedi 27 avril 2024

33ème Journée du Livre Politique : « Parlons France » (suite) - Samedi 27 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Audition de représentants du SNA et de l’UNAF ; M. Philippe Camburet, président de la FNAB - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition de représentants du Conseil économique, social et environnemental, et de la Convention citoyenne - Vendredi 26 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Jeudi 25 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les obédiences maçonniques - Jeudi 25 avril 2024

Commission des lois : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mercredi 10 avril 2024

Commission des lois : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (suite) - Mercredi 10 avril 2024

Commission des lois : Dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française - Mercredi 3 avril 2024

Commission des lois : Examen de diverses propositions de loi - Mercredi 27 mars 2024

Commission des lois : Reconnaître le bénévolat de sécurité civile ; Reconnaître et sanctionner la discrimination capillaire - Mercredi 20 mars 2024

Commission des lois : Prévenir les ingérences étrangères en France - Mercredi 13 mars 2024