Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) - Mercredi 17 Décembre 2014

Commissions des affaires culturelles, du développement durable, des affaires sociales et affaires économiques : Utilisation des produits phytopharmaceutiques (présentation du rapport) - Mercredi 4 avril 2018

Gestion des réserves et dépôts des musées - Mercredi 9 Juillet 2014

Commission des affaires culturelles : M. Bruno Lasserre, auteur du rapport Cinéma et régulation - Mercredi 10 mai 2023

Commission des affaires culturelles : Rapport final du comité stratégique "Diversité sociale et territoriale dans l’enseignement supérieur" - Mercredi 17 février 2021

Commission des affaires culturelles : Rapport de la mission d’information commune sur la réglementation et l’impact des différents usages du cannabis - Lundi 28 juin 2021

Commission des affaires culturelles : Présentation du rapport de M. Raphaël Gérard sur les métiers d’arts - Mercredi 22 mai 2019

Commission des affaires culturelles : Rapport sur la place des femmes dans les médias en temps de crise - Mercredi 13 janvier 2021

Commission des affaires culturelles : Rapport au gouvernement sur l'obligation de formation des jeunes de 16-18 ans - Mercredi 19 février 2020

Commission des affaires culturelles : Rapport au Gouvernement intitulé « Scolarisation et grande précarité : lever les obstacles pour que tous les enfants aillent à l'école » - Mercredi 26 janvier 2022

Commission des affaires culturelles : Audition de M. Olivier Schrameck, pdt du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), sur le rapport d’activité 2017 du Conseil - Mardi 17 juillet 2018

Commission des affaires culturelles : Communication de la mission flash sur les directeurs d’école ; Bilan de l’activité de la commission des Affaires culturelles et de l’Éducation (2017-2018) - Mercredi 1 août 2018

Commission des affaires culturelles : PLF pour 2022 (seconde partie) : Missions : Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public - Mardi 26 octobre 2021

Commission des affaires culturelles : PLF 2023 (seconde partie) : Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la Culture ; Mission Culture ; Mission Médias, livre et industries culturelles ; Compte spécial Avances à l’audiovisuel public - Mercredi 19 octobre 2022

Commission des affaires culturelles : PLF 2023 (seconde partie) : Missions Enseignement scolaire (suite) ; Culture, Médias, livre et industries culturelles et sur le compte spécial Avances à l’audiovisuel public (suite) - Jeudi 20 octobre 2022

Commission des affaires culturelles : Réduction des emplois aidés dans les associations culturelles et sportives - Mardi 3 avril 2018

Commission des affaires culturelles : M. Franck Riester, ministre sur les crédits des missions « Culture », et « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » - Mercredi 24 octobre 2018

Commissions des affaires culturelles : Table ronde sur le thème : « Les algorithmes de sélection et de recommandation : quelle influence sur les pratiques culturelles et d’information ? » - Mercredi 4 juillet 2018

Commission des affaires culturelles : Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle à l’ère numérique - Lundi 2 mars 2020

Commission des affaires culturelles : Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle à l’ère numérique (suite) - Mercredi 4 mars 2020

Commission des affaires culturelles : Mécénat et philanthropie, quel rôle en matière éducative, sportive et culturelle ? - Mercredi 16 octobre 2019

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi - Lundi 13 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement - Présentation de la proposition de loi - Jeudi 2 mai 2024

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane - Mercredi 11 Février 2015

Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d’Etat chargée de la jeunesse et de la vie associative - Mercredi 9 Mars 2011

Nouvelle organisation territoriale - Mardi 3 Février 2015

Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle - Mercredi 28 Janvier 2015

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la Grande mobilisation de l'Ecole pour les valeurs de la République - Mercredi 28 Janvier 2015

Examen des amendements - Mardi 4 Septembre 2012