2ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Mercredi 13 novembre 2019

2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

1ère séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Economie ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

1ère séance : Loi de finances rectificative pour 2019 ; Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés - Mercredi 13 novembre 2019

3ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Jeudi 14 novembre 2019

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Jeudi 14 novembre 2019

3ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés (suite) - Jeudi 15 novembre 2018

1ère séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés - Jeudi 15 novembre 2018

2ème séance : Loi de finances pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés (suite) (Article 38 à Après l'article 39, adt 1707) - Vendredi 17 novembre 2017

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Jeudi 14 novembre 2019

1ère séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés (suite) - Vendredi 16 novembre 2018

2ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés (suite) - Jeudi 15 novembre 2018

3ème séance : Loi de finances pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés (suite) (Après l'article 39, adt 1904 à Après l'article 40) - Vendredi 17 novembre 2017

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions : Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État, et sur les articles 56 à 59, rattachés - Mardi 31 octobre 2023

Commission des finances : Examen des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273) - Mercredi 2 novembre 2022

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 : Articles non rattachés - Mercredi 10 novembre 2021

3ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 : Articles non rattachés (suite) - Vendredi 12 novembre 2021

3ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 : Articles non rattachés (suite) - Vendredi 12 novembre 2021

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2022 : Articles non rattachés (suite) - Vendredi 12 novembre 2021

2ème séance : PLF pour 2020 (seconde partie), articles non rattachés (suite) - Vendredi 15 novembre 2019

2ème séance : Engagement de responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2023 ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite) - Jeudi 15 décembre 2022

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2023 (lecture définitive) - Jeudi 15 décembre 2022

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2023 (nouvelle lecture) ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite) - Jeudi 8 décembre 2022

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2023 (nouvelle lecture) - Mercredi 7 décembre 2022

1ère séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (CMP) - Mercredi 23 novembre 2022

100% Sénat - Projet de loi de finances rectificative pour 2022 : Examen au Sénat (16/11)

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Comité d'évaluation et de contrôle : Les rencontres de l’évaluation 2024 - Jeudi 16 mai 2024

3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : Audition de représentants de l’Association des vétérans des essais nucléaires et du Comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires - Jeudi 16 mai 2024

OPECST : Présentation du rapport de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023, par M. Bernard Doroszczuk, président de l’ASN - Jeudi 16 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mercredi 15 mai 2024

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 14 mai 2024

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Mardi 14 mai 2024

3ème séance : Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (projet de loi constitutionnelle) (suite) - Mardi 14 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024