Commission du développement durable : Rapports des missions sur la mise en application de différentes lois - Mardi 11 octobre 2022

Rapport de la mission d’évaluation de la loi « Macron » (Commission des affaires économiques, Commission du développement durable, Commission des affaires sociales, Commission des lois) - Mercredi 28 novembre 2018

Commission du développement durable : rapports d’information sur le nouveau pacte ferroviaire et sur la fin de l’exploitation des hydrocarbures - Mercredi 10 avril 2019

Commission du développement durable : rapports d’information portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires et portant création de l’Office français de la biodiversité - Mercredi 4 mars 2020

Commission du développement durable : Crédits des missions « Écologie, développement et mobilité durables » ; « Cohésion des territoires » ; « Investir pour la France de 2030 » - Mercredi 18 octobre 2023

Commission du développement durable et commission des lois : Nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires ; Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés - Mercredi 30 mai 2018

Commission du développement durable : Rapport de la mission d’information sur l’aménagement et le développement durables du territoire en Guyane - Mardi 28 novembre 2023

Commission des lois conjointe à la Commission du développement durable : M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux - Lundi 15 février 2021

Commission du développement durable conjointe avec la Commission des lois et des Affaires économiques : Entraves à l'exercice de certaines activités légales - Mardi 26 janvier 2021

Commission du développement durable et commission des affaires économiques : Rapport sur la construction de l’EPR de Flamanville - Mardi 5 novembre 2019

Commission des affaires économiques et commission du développement durable : Présentation du rapport de la mission d’information commune sur le foncier agricole - Mardi 4 décembre 2018

Commission du développement durable et Commission des affaires économiques : rapport de la mission d’information relative aux freins à la transition énergétique - Mardi 2 juillet 2019

Commission des affaires économiques et commission du développement durable : revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives (présentation du rapport) - Mercredi 27 janvier 2021

Commission des affaires économiques et Commission du développement durable : Présentation du rapport de l’OPECST sur les scénarios de prospective technologique pour un arrêt des ventes de véhicules thermiques à l’horizon 2040 - Mercredi 20 mars 2019

Commission des affaires économiques et commission du développement durable : transition énergétique (rapport) - Mercredi 26 octobre 2016

Commission du développement durable : Projet de loi portant création de l’AFB-ONCFS modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement - Mardi 4 décembre 2018

Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Cohésion des territoires » - Mercredi 25 octobre 2023

Commission du développement durable : Projet de loi portant création de l’AFB-ONCFS modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement - Mardi 4 décembre 2018

Commission des finances, Évaluation des politiques publiques : Mission Justice ; Missions Écologie, développement et mobilité durables - Mardi 28 mai 2019

Commission du développement durable : PLF 2023 missions « Cohésion des territoires » et « Recherche et enseignement supérieur » - Mardi 18 octobre 2022

Commission du développement durable : Conclusions des missions flash sur la nature en ville et sur l'impact des plantes aquatiques invasives sur la biodiversité - Mardi 22 février 2022

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission du développement durable : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : Proposition de loi visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (suite) ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : M. Pascal Berteaud, DG du Cerema sur l’accompagnement des territoires dans l’adaptation au changement climatique - Mercredi 10 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Représentants de la Fédération bancaire française sur le financement de l’atténuation et de l’adaptation au changement climatique - Mercredi 3 avril 2024