Commission du développement durable : M. Stanislas Bourron, proposé aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) - Mercredi 16 novembre 2022

Commission des finances : M. Christophe Bouillon, président de l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) et M. Stanislas Bourron, directeur général. - Mercredi 31 janvier 2024

Commission des finances : M. Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 8 février 2023

Commission du développement durable : M. Marc Papinutti, proposé aux fonctions de président de la Commission nationale du débat public (CNDP) - Mercredi 10 mai 2023

Commission du développement durable : Création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mardi 7 mai 2019

Commission du développement durable: Proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 6 février 2019

Commission du développement durable : rapports d’information portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires et portant création de l’Office français de la biodiversité - Mercredi 4 mars 2020

Commission du développement durable : Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (suite) - Mardi 5 février 2019

Commission du développement durable : Création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (lecture définitive) - Mardi 9 juillet 2019

Commission du développement durable : M. Serge Morvan, commissaire général à l’égalité des territoires, sur la proposition de création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 21 novembre 2018

Commission du développement durable : Table ronde sur la proposition de loi portant création de l’Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 19 décembre 2018

Commission du développement durable : Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mardi 5 février 2019

Commission du développement durable : proposition de loi relative à la nomination du directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires - Mardi 29 janvier 2019

Commission du développement durable : Agence nationale pour la cohésion des territoires (PPL) ; Mme Michèle Rousseau (BRGM) sur l'économie circulaire - Mercredi 29 novembre 2017

Commission du développement durable : Audition de M. Jean-Pierre Farandou pour la nomination aux fonctions de président-directeur général de la société nationale SNCF - Mercredi 2 décembre 2020

Commission du développement durable : Crédits des missions « Écologie, développement et mobilité durables » ; « Cohésion des territoires » ; « Investir pour la France de 2030 » - Mercredi 18 octobre 2023

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2021 : Écologie, développement et mobilité durables ; Cohésion des territoires - Mardi 3 novembre 2020

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » - Mercredi 16 octobre 2019

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du PLF 2022 - Mardi 12 octobre 2021

Commission du développement durable et commission des affaires économiques : M. Jacques Archimbaud, vice-pdt de la Commission nationale du débat public - Mercredi 31 janvier 2018

Commissions des affaires européennes et Commissions du développement durable de l'Assemblée nationale et du Sénat : M. Frans Timmermans, premier vice-Pdt de la Cion euro. en charge du pacte vert pour l’Europe - Mercredi 17 juin 2020

Commission du développement durable : Rôle des institutions financières publiques en faveur de la biodiversité - Mercredi 1 février 2023

Commission du développement durable : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier - Mercredi 25 janvier 2023

Commission du développement durable : Compte rendu du déplacement d’une délégation de la commission à la COP 15 sur la biodiversité ; Limiter l’engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Mercredi 18 janvier 2023

Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Mardi 17 janvier 2023

Commission du développement durable : Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (rapport) - Mercredi 11 janvier 2023

Commission des affaires économiques et commission du développement durable : Accélération de la production d’énergies renouvelables - Lundi 21 novembre 2022

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Commission du développement durable : Mme Cécile Duflot, directrice générale d’Oxfam France, sur l’adaptation au changement climatique - Mercredi 15 mai 2024

Commission du développement durable : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : Proposition de loi visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (suite) ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : M. Pascal Berteaud, DG du Cerema sur l’accompagnement des territoires dans l’adaptation au changement climatique - Mercredi 10 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024