Nouvelles normes européennes en matière de protection des données : Auditions diverses - Jeudi 19 janvier 2017

Nouvelles normes européennes en matière de protection des données : auditions diverses - Mercredi 11 janvier 2017

Nouvelles normes européennes en matière de protection des données : Auditions diverses - Mardi 24 janvier 2017

Nouvelles normes européennes en matière de protection des données : Mmes Adrienne Charmet et Léa Caillère Falgueyrac - Jeudi 19 janvier 2017

Anne Hidalgo : "Nous n'appliquons pas les normes européennes en matière de qualité de l'air"

Christophe Guilluy : «Il y a une crise agricole liée aux normes européennes que subissent les paysans. Ce sont des normes imposées par des gens qui ne s'imposent aucune norme»

CETA: Emmanuelle Wargon assure que "les normes sanitaires canadiennes sont assez similaires aux normes européennes"

Protection des données personnelles : auditions diverses - Mardi 31 janvier 2017

Protection des données personnelles : Auditions diverses - Mercredi 1 février 2017

Protection des données personnelles : auditions diverses - Mardi 31 janvier 2017

MECSS : Auditions diverses (le dossier médical partagé et les données numériques de santé) - Mercredi 3 juillet 2019

Haïti.- Atelier de sensibilisation sur les nouvelles normes en matière d'infrastructures scolaires.

L'Europe, décidée à encadrer les normes automobiles en matière de pollution

1ère séance : Normes de formation du personnel des navires de pêche ; Convention 184 de l'OIT sécurité et santé dans l'agriculture ; Accord France Nigéria coopération en matière de défense - Vendredi 29 mars 2019

Accident dans un parc aquatique du Var : Les normes à respecter en matière de structures gonflables

Commission des lois : Les défis de l’intelligence artificielle générative en matière de protection des données personnelles et d’utilisation du contenu généré - Mercredi 14 février 2024

« Il faut que l’État définisse une stratégie claire en matière de stockage de données" (Franck Montaugé)

Relations post-Brexit : Boris Johnson refuse de s'aligner aux normes européennes

Salaires, normes européennes... A Toulouse, les agriculteurs font de nouveau entendre leur voix

Quelle politique YouTube adopte-t-il en matière de données personnelles ? - 14/04

A quoi servent les normes européennes d'homologation ?

Perte de souveraineté alimentaire de la France : M. Stéphane Le Foll, ancien ministre de l’agriculture ; M. Antoine de Saint-Affrique, directeur général de Danone SA - Mercredi 5 juin 2024

Commission des affaires sociales : Approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2023 ; Protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors - Mercredi 5 juin 2024

Commission des affaires étrangères : Table ronde sur la problématique du statut de Mayotte au regard du droit international ; Rapport d’information sur la crise de l’Organisation des Nations Unies et les perspectives de réforme - Mercredi 5 juin 2024

Commission des lois : Examen de diverses propositions de loi - Mercredi 5 juin 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : Auditions diverses - Mercredi 5 juin 2024

Commission des finances, : Dispositifs de défiscalisation immobilière pour les investissements dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes et autres établissements et services sociaux et médico-sociaux - Mercredi 5 juin 2024

Délégation au droits des femmes : « Femmes et sport » - Mardi 4 juin 2024

Rôle local et ancrage territorial des parlementaires : Auditions diverses - Mardi 4 juin 2024

Délégation aux droits des enfants : Audition de représentants de l’Assemblée des Départements de France (ADF) - Mardi 4 juin 2024

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale - Jeudi 30 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Audition de représentants du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique ; Rôle de la médecine scolaire dans la lutte contre le harcèlement scolaire - Mercredi 29 mai 2024

Délégation aux outre-mer : M. Serge Romana, coprésident du comité de pilotage du mémorial national des victimes de l’esclavage - Mercredi 29 mai 2024