Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises ( art. 1er à art. 4) - Jeudi 6 septembre 2018

Commissions des affaires européennes et Commissions du développement durable de l'Assemblée nationale et du Sénat : M. Frans Timmermans, premier vice-Pdt de la Cion euro. en charge du pacte vert pour l’Europe - Mercredi 17 juin 2020

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) - Mercredi 6 mars 2019

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (art. 36 à art. 48) - Jeudi 13 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (Art 55 à après l'art 57 ) - Vendredi 14 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) ( Art. 22 à après l'art. 27 adt 474) - Mercredi 12 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (Après l'art. 20 à art. 35) - Jeudi 13 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (Art 41 à après l'art 61) - Vendredi 14 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (Art 62 à après l'art 73 ) - Vendredi 14 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) (après l'art. 4 à après l'art. 6) - Jeudi 6 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (Art 48 à l'art 54) - Jeudi 13 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et la transformation des entreprises (suite) (après l’article 27 adt 1586 à adt 102) - Mercredi 12 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) ( après l'article 13 à après l'article 19) - Vendredi 7 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) - Mercredi 6 mars 2019

Commission spéciale PACTE : Croissance et la transformation des entreprises (suite) - Mercredi 6 mars 2019

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) (Article 5 ter à 9) - Mardi 5 mars 2019

Commission des affaires économiques : Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) - Jeudi 8 mars 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) - Jeudi 7 mars 2019

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) (articles 7 à 9 ) - Vendredi 7 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Table ronde « Création, croissance, rebond des entreprises » - Mercredi 11 juillet 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (Article premier à article 5) - Mardi 5 mars 2019

Commission des affaires culturelles : Audition de représentants du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique ; Rôle de la médecine scolaire dans la lutte contre le harcèlement scolaire - Mercredi 29 mai 2024

1ère séance : Questions au Premier ministre ; Convention des Nations unies sur le droit de la mer ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie - Mercredi 29 mai 2024

Commission du développement durable : Scénarios de long terme pour le réseau ferroviaire ; impact de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) - Mercredi 29 mai 2024

Manquements des politiques de protection de l’enfance : Auditions diverses - Mercredi 29 mai 2024

Commission des lois : Examen de divers textes - Mercredi 29 mai 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : Représentants de l’INSERM, de la CRIIRAD et de la FNOM - Mercredi 29 mai 2024

Délégation aux outre-mer : M. Serge Romana, coprésident du comité de pilotage du mémorial national des victimes de l’esclavage - Mercredi 29 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Représentants du Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS) et de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) - Mardi 28 mai 2024

"L'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ?" - Présentation du rapport d'information - Mardi 21 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l’apprentissage des langues régionales - Mercredi 22 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Communication de M. Xavier Batut et M. Jocelyn Dessigny, rapporteurs, en conclusion des travaux de la mission « flash » sur le financement des SDIS - Mercredi 22 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Audition d’anciens enfants placés - Mardi 21 mai 2024