3ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) (suite) : Cohésion des territoires (suite) - Jeudi 7 novembre 2019

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) (suite) ; Cohésion des territoires - Jeudi 28 octobre 2021

1ère séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Cohésion des territoires (suite) ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routier ; - Vendredi 3 novembre 2017

3ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Cohésion des territoires - Jeudi 2 novembre 2017

2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

1ère séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Economie ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions Cohésion des territoires et Sport, jeunesse et vie associative - Vendredi 27 octobre 2023

Commission des finances : Loi de finances pour 2021 (suite) : Cohésion des territoires ; Anciens combattants ; Travail et emploi - Vendredi 23 octobre 2020

Commission des finances ; Commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Mercredi 2 juin 2021

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Cohésion des territoires - Mardi 16 mai 2023

Commission des finances : Commissions d’évaluation des politiques publiques : Cohésion des territoires - Mardi 12 juin 2018

Commission des finances : Commissions d’évaluation des politiques publiques (Outre-Mer et Cohésion des territoires) - Mardi 4 juin 2019

Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Cohésion des territoires » - Mercredi 25 octobre 2023

2ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Mercredi 14 novembre 2018

2ème séance : Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 ; Projet de loi de finances pour 2023 (discussion générale commune) (suite) ; Débat sur la dette - Lundi 10 octobre 2022

2ème séance : Loi de programmation des finances publiques 2018 à 2022 ; Loi de finances pour 2018 (suite) - Mardi 17 octobre 2017

3ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) (suite) ; Santé (suite) ; Relations avec les collectivités territoriales (suite) ; Avances aux collectivités territoriales - Jeudi 8 novembre 2018

3ème séance : PLF pour 2018 (suite) ; Programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (nouvelle lecture) (suite) - Vendredi 15 décembre 2017

1ère séance : Projet de loi de finances rectificatives pour 2021 ; Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés - Mercredi 10 novembre 2021

2ème séance : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2024 - Mardi 7 novembre 2023

2ème séance : Loi de finances pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés (suite) (Article 38 à Après l'article 39, adt 1707) - Vendredi 17 novembre 2017

1ère séance : Accompagnement des malades et fin de vie - Lundi 27 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Lundi 27 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

1ère séance : Justice patrimoniale au sein de la famille ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 23 mai 2024

3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mardi 21 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mardi 21 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024