Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions Cohésion des territoires et Sport, jeunesse et vie associative - Vendredi 27 octobre 2023

Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Cohésion des territoires » - Mercredi 25 octobre 2023

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions : Sport, jeunesse et vie associative (suite) ; Culture ; Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances ; Économie - Vendredi 27 octobre 2023

Commission des finances : Loi de finances pour 2021 (suite) : Cohésion des territoires ; Anciens combattants ; Travail et emploi - Vendredi 23 octobre 2020

Commission des finances ; Commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Mercredi 2 juin 2021

Commission des finances : Commissions d’évaluation des politiques publiques (Outre-Mer et Cohésion des territoires) - Mardi 4 juin 2019

Commission des finances : Commissions d’évaluation des politiques publiques : Cohésion des territoires - Mardi 12 juin 2018

3ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) (suite) : Cohésion des territoires (suite) - Jeudi 7 novembre 2019

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) (suite) ; Cohésion des territoires - Jeudi 28 octobre 2021

Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative - Mardi 24 octobre 2023

Commission des affaires économiques : Deuxième partie du projet de loi de finances pour 2020 : Mission Cohésion des territoires ; Mission Recherche et enseignement supérieur - Mercredi 23 octobre 2019

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2021 : Écologie, développement et mobilité durables ; Cohésion des territoires - Mardi 3 novembre 2020

Commission des finances : M. Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 8 février 2023

Commission du développement durable : M. Julien Denormandie, ministre, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances 2019 - Mardi 9 octobre 2018

Commission du développement durable : M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur la feuille de route de son ministère et le projet de loi de finances pour 2023 - Mardi 27 septembre 2022

Commission du développement durable : M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur les crédits relatifs à la transition écologique du projet de loi de finances pour 2024 - Mercredi 11 octobre 2023

Commission du développement durable : PLF 2023 missions « Cohésion des territoires » et « Recherche et enseignement supérieur » - Mardi 18 octobre 2022

Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires, et M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires - Mercredi 23 octobre 2019

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » - Mercredi 16 octobre 2019

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du PLF 2022 - Mardi 12 octobre 2021

Commission du développement durable : M. Serge Morvan, commissaire général à l’égalité des territoires, sur la proposition de création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 21 novembre 2018

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission des finances : Croissance de la dette française et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français - Mardi 30 avril 2024

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes ; M. Thomas Cazenave, ministre - Mercredi 17 avril 2024

Commission des finances : Dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière - Mercredi 10 avril 2024

Commission des finances : Protéger les Français des risques climatiques et financiers associés aux investissements dans les énergies fossiles - Mercredi 27 mars 2024

Commission des finances : Audition de représentants de l’Agence nationale de l’habitat - Mardi 19 mars 2024

Commission des finances : MM. David Lisnard et André Laignel, respectivement président et vice-président de l’AMF ; Proposition de loi sur l'attribution des subventions et dotations destinées aux bâtiments scolaires - Mercredi 13 mars 2024