PPL relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique - Mardi 24 juillet 2018

PPL relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique - Mardi 24 juillet 2018

Commission des lois : Lutte contre la fraude ; Harmonisation de l’utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique - Mardi 24 juillet 2018

1ère séance : Encadrement de l'utilisation du téléphone portable (CMP) ; Harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles - Lundi 30 juillet 2018

Sécurité globale : débat sur l'utilisation des drones par les autorités

Loi Sécurité globale : débat sur l'utilisation des drones par les autorités - Les matins du Sénat (19/03/2021)

Les autorités sanitaires préoccupées par l'utilisation des médicaments antidouleurs

Les autorités sanitaires américaines recommandent "une pause" dans l'utilisation du vaccin Johnson & Johnson

L'utilisation du médicament Xofigo® est restreinte par les autorités

David Martinon: "Nous avons toujours un canal de discussion ouvert avec les autorités de fait, les autorités des talibans, ne serait-ce que pour leur dire ce que nous attendons d'elles"

William Thay : «Pourquoi les autorités japonaises n’ont pas collaboré directement avec les autorités françaises ?»

Agnès Buzyn : "Une enquête parlementaire je trouve ça très bien : l'État n'a rien à cacher, les autorités n'ont rien à cacher, d'ailleurs je ne sais même pas quel serait l'intérêt des autorités, notamment sanitaires, de cacher des choses"

Harmonisation 31

Harmonisation 41

Harmonisation des Chakras - Méditation Guidée (en français)

Tentative d’harmonisation européenne de l’imposition des sociétés

Harmonisation fiscale en vue entre la France et l'Allemagne

Ian Brossat (PCF): "Le grand combat que nous devrions mener dans l'Union européenne, c'est l'harmonisation sociale"

Jean-Luc Mélenchon: "Je ne voterai aucune nouvelle adhésion à l'Union européenne sans harmonisation sociale"

IRDEIC_26&27-09-19_Souveraineté européenne_15_F_Bin, "Souveraineté et compétences - L’Europe fiscale : Impasse de l’harmonisation fiscale ou mutation des instruments juridiques de transfert de la souveraineté fiscale ?"

Harmonisation 51

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture ; Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre - Mardi 30 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde sur l’accompagnement des malades et la fin de vie - Mardi 30 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Table ronde réunissant diverses associations - Mardi 30 avril 2024

Délégation aux outre-mer : L’avenir institutionnel des outre-mer portant en particulier sur la situation en Nouvelle-Calédonie - Lundi 29 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition de représentants du Conseil économique, social et environnemental, et de la Convention citoyenne - Vendredi 26 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Jeudi 25 avril 2024