Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Carole Delga, présidente de Régions de France, présidente de la région Occitanie - Mercredi 26 octobre 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Missions et attractivité des polices municipales - Mercredi 19 juillet 2023

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Guillaume Basset, directeur du programme Territoires d’Industrie - Jeudi 4 juin 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Pascal Berteaud, directeur général du CEREMA - Mercredi 12 octobre 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Gil Avérous, maire de Châteauroux et M. Jean-François Debat, maire de Bourg-en-Bresse - Mercredi 9 novembre 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des PME, du commerce, de l’artisanat et du tourisme - Mercredi 1 février 2023

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation et commission des finances : M. Stéphane Perrin, président par intérim de la commission des finances de Régions de France - Jeudi 28 janvier 2021

Audition de Mme Jacqueline Gourault, sénatrice, présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Mercredi 3 avril 2013

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Caroline Cayeux, présidente de l’Agence nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT), et de M. Yves Le Breton, Directeur général - Jeudi 11 juin 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Sonia De La Provôté, présidente de la FNAU et M. Joël Baud-Grasset, président de la FNCAUE - Mercredi 28 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’activité de la Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation (sessions 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022) - Mercredi 23 février 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Débat sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 7 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Débat sur un nouvel acte de décentralisation (Seconde partie : l’amélioration des conditions d’exercice des pouvoirs locaux) - Mardi 27 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration (Titre IV) - Jeudi 23 septembre 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Suivi des travaux sur les impacts de l’état d’urgence sanitaire sur les collectivités territoriales - Jeudi 30 avril 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Accélération de l’investissement des collectivités territoriales dans la transition écologique - Mardi 21 mars 2023

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Différenciation, décentralisation, déconcentration et diverses mesures de simplification de l’action publique locale - Mercredi 29 septembre 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Différenciation, décentralisation, déconcentration et diverses mesures de simplification de l’action publique locale - Vendredi 16 juillet 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales - Mercredi 22 juillet 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rôle et moyens d’action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l’activité - Jeudi 23 juillet 2020

Délégation aux collectivités territoriales : Situation financière et compensations financières de l’État sur la programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 et le projet de loi de finances pour 2023 - Mercredi 7 décembre 2022

Budget 2023 : examen de la mission "relations avec les collectivités territoriales" (30/11)

Philippe Guibert : «Les collectivités locales sont obligées d'avoir un budget de fonctionnement à l'équilibre»

La rencontre entre le ministre des collectivités territoriales et les syndicalistes

Délégation aux collectivités territoriales : M. Sébastien Martin, président d’Intercommunalités de France - Mercredi 28 septembre 2022

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

1ère séance : Justice patrimoniale au sein de la famille ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 23 mai 2024

3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

Colloque « à l'échelle des transitions » : Tisser des liens pour de nouveaux dialogues territoriaux - Jeudi 23 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 23 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l’apprentissage des langues régionales - Mercredi 22 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Communication de M. Xavier Batut et M. Jocelyn Dessigny, rapporteurs, en conclusion des travaux de la mission « flash » sur le financement des SDIS - Mercredi 22 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Audition d’anciens enfants placés - Mardi 21 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024