Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Auditions diverses et table ronde - Mercredi 15 mars 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Auditions diverses - Mercredi 8 février 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Auditions diverses - Jeudi 19 janvier 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Auditions diverses - Lundi 23 janvier 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Auditions diverses - Jeudi 12 janvier 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Table ronde sur les enjeux juridiques de la loi ; Table ronde sur les enjeux éthiques de la loi - Jeudi 2 février 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Table ronde réunissant les loges maçonniques ; Table ronde réunissant les cultes monothéistes - Jeudi 2 février 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Table ronde sur les enjeux pédiatriques ; Audition du Conseil d’Etat - Mardi 7 mars 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Tables rondes d'associations et de professionnels de santé - Lundi 30 janvier 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Table ronde sur les enjeux philosophiques de la loi ; Mme Dominique Simonnot, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté - Lundi 6 mars 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Table ronde avec des représentants d’associations de bénévoles accompagnant des personnes en fin de vie - Jeudi 16 février 2023

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Audition de la Haute autorité de santé (HAS) ; Table ronde avec les fédérations d’établissements hospitaliers - Jeudi 9 mars 2023

Accompagnement des malades et fin de vie : Auditions diverses - Mardi 23 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Auditions diverses - Mercredi 24 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Table ronde réunissant diverses associations - Mercredi 3 avril 2024

Rapport d'information de la mission d'évaluation de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie dite "Claeys-Leonetti" - Vidéo de présentation - Jeudi 6 avril 2023

Commission des affaires sociales : Mission d’évaluation de la loi dite "Clayes-Léonetti" créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Mercredi 29 mars 2023

Délégation aux droits des enfants : Table ronde réunissant diverses associations - Mardi 30 avril 2024

Droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives : Tables rondes diverses - Jeudi 24 juin 2021

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : M. Patrick Chamboredon ( CNOI) ; Dr Anne-Marie Trarieux et Dr Jean-Marcel Mourgues (CNOM) - Jeudi 26 janvier 2023

[REPORTAGE] Promulgation de la loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Mardi 14 mai 2024

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 14 mai 2024

Manquements des politiques de protection de l’enfance : Auditions diverses - Mardi 14 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle - Mardi 14 mai 2024

Commission de la défense : M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées - Mardi 14 mai 2024

3ème séance : Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (projet de loi constitutionnelle) (suite) - Mardi 14 mai 2024

Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : M. Nicolas Ferrand, directeur général, et M. Yann Krysinski, préfigurateur de la phase héritage de la Solideo - Mardi 7 mai 2024

Commission du développement durable et commission des affaires européennes : M. Wopke Hoekstra, commissaire européen à l'Action pour le climat - Mardi 7 mai 2024

MECSS : M. Patrice Ract Madoux, ancien président du conseil d'administration de la Cades (1999-2017) ; Audition de représentants de la CNAM - Lundi 6 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture ; Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre - Mardi 30 avril 2024

Délégation aux outre-mer : L’avenir institutionnel des outre-mer portant en particulier sur la situation en Nouvelle-Calédonie - Lundi 29 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition de représentants du Conseil économique, social et environnemental, et de la Convention citoyenne - Vendredi 26 avril 2024